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Ségolène Royal renforce la gestion des épisodes de pollution de l'air - 27/08/16
A la demande d’Anne Hidalgo, Maire de Paris, Ségolène Royal renforce la gestion des épisodes de pollution de l’air par un arrêté publié au Journal Officiel le 27 août 2016. L’arrêté permet une grande…
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Publiée le 19 mai 2016
Les dispositions réglementaires du Plan de Protection de l’Atmosphère (synthèse)
Synthèse des mesures et sanctions applicables concernant la qualité de l’air dans le cadre du Plan de Protection de l’Atmosphère du Nord et du Pas-de-Calais
Source : Direction Régionale de l…
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