Nuisances olfactives

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Le nez, un organe sensoriel d'une grande finesse, permet à l'homme de discerner environ 10 000 odeurs distinctes, même à des concentrations minimes. Le système olfactif est donc remarquablement sensible et peut identifier une variété d'odeurs agréables ou désagréables, influençant souvent nos souvenirs et émotions. Cependant une des difficultés majeures est d’arriver à identifier la source d’odeurs.

4 grandes catégories d’activités pouvant générer des odeurs :

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La plupart des polluants présents dans l'air n'ont pas de caractéristique odorante distincte ; ainsi, une odeur désagréable ne signifie pas nécessairement qu'il y a pollution. Par conséquent, lier systématiquement une odeur à un risque pour la santé est généralement infondé dans la plupart des situations. Toutefois les troubles olfactifs peuvent entraîner un impact psychologique néfaste lorsqu'ils sont perçus comme excessifs.

On peut classer 4 grandes catégories d’activités pouvant générer des odeurs : 

Activités industrielles

Industrielles : Émissions provenant d’activités chimiques, de raffineries, de stations d'épuration des eaux usées, de centres de traitement des déchets, d’industries agroalimentaires (préparation d'aliments : sucres, levures alimentaires…) etc.

Activités agricoles

Agricoles : Odeurs associées à l'élevage intensif d'animaux, à l'épandage de lisier ou de produits chimiques, aux cultures spécifiques comme le fumier ou les engrais.

 

Activités domestiques

Domestiques : Domestiques : Odeurs provenant des déchets alimentaires, des produits de nettoyage, des animaux domestiques, des fumées de cuisson, etc.

Activités urbaines

Urbaines : Émanations provenant de la circulation routière, des décharges publiques, des usines de traitement des eaux usées, des systèmes de ventilation des bâtiments, etc.

En cas de gêne, que faire ?

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Les nuisances provoquées par des odeurs peuvent être considérées comme un trouble anormal du voisinage et à ce titre, être sanctionnées.

  • Une fois que la source est identifiée ou présumée être identifiée, vous pouvez si c’est en lien avec une activité économique (industrielles ou agricoles), vous rapprocher de la DREAL Hauts-de-France : Formulaire de dépôt de plainte.
  • Vous pouvez également consulter, la MUAD ou le SATEGE, qui sont des organismes indépendants chargés du suivi des épandages par le préfet. Ils sont consultés par les services de l’Etat à chaque fois qu’une collectivité, un industriel, un exploitant de site de méthanisation dépose un plan d’épandage de ses effluents. Plus d'informations.
  • Au préalable, vous pouvez aussi contacter l’exploitant de l’installation en cause, pour lui signaler la gêne (l'odeur peut parfois ne pas être perçue à sa source, ce qui en fait un moyen de signaler à l'exploitant toute anomalie éventuelle).Pour rappel voici les distances d’épandages à respecter. 
  • Pour toute autre nuisance olfactive, vous pouvez saisir le maire ou le service communal d’hygiène de votre commune, ou de votre Établissement public de coopération intercommunale (communauté de communes ou d’agglomération). Selon la provenance de l’odeur, vous pouvez également saisir le syndic de copropriété, si cela concerne par exemple votre immeuble. Pour des informations plus détaillées sur les "troubles de voisinage liés aux nuisances olfactives", nous vous invitons à consulter l'article dédié sur le site des Services Publics.