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Publiée le 27 décembre 2017
Fiche Observer 3 - Informer et alerter en cas d’épisode de pollution atmosphérique
Dans le cadre de ses missions de surveillance et d’information, l’Observatoire de l’Air, Atmo Hauts-de-France, avertit en cas d’épisode de pollution atmosphérique, par délégation des Préfets de l…
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Publiée le 27 décembre 2017
Fiche Observer 4 - Une surveillance réglementée de la qualité de l’air
La qualité de l’air ambiant en France et en Hauts-de-France est régie par différents niveaux de réglementation (directives européennes, lois et décrets nationaux, arrêtés ministériels et préfectoraux…
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Publiée le 20 avril 2017
Bilan de l'application de la loi de transition énergétqieu pour la croissance verte et stratégies d'application
Ségolène Royal a présenté en conseil des ministres le bilan de l’application de la loi de transition énergétique pour la croissance verte et ses stratégies d’application
Source : Ministère de l…
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Publiée le 19 mai 2016
Les dispositions réglementaires du Plan de Protection de l’Atmosphère (synthèse)
Synthèse des mesures et sanctions applicables concernant la qualité de l’air dans le cadre du Plan de Protection de l’Atmosphère du Nord et du Pas-de-Calais
Source : Direction Régionale de l…
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